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Accueil > Ressources > Délibérations > Délibérations de 2024

Ressources à télécharger

Retrouvez et téléchargez tous les rapports de délibérations du Syndicat Départemental d'Énergie et d'Équipement.

06/03/2024 - Comité Syndical

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06/03/2024 : Synthèse des travaux - Comité Syndical

01/02/2024 : Débat d'orientations budgétaires 2024

02/02/2024 : Eclairage public - Tarifs 2024

03/02/2024 : Eau et Assainissement - Tarifs 2024

04/02/2024 : Environnement - Tarifs 2024

05/02/2024 : Environnement - Signature contrat OCAB, REP, PMCB

06/02/2024 : Environnement - Signature contrats REP emballages 2024-2029

07/02/2024 : Energies renouvelables - Centrale PV toitures Redoundel

08/02/2024 : Administratif - Souscription emprunt acquisition nouveau siège

06/02/2024 - Bureau Syndical

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06/02/2024 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

01/01/2024 : Electrification rurale - Fonds de concours

02/01/2024 : Electrification rurale - Evolution des frais de maîtrise d'œuvre

03/01/2024 : Electrification rurale - Renouvellement Article 8, signature PPI 2025-2028

04/01/2024 : Environnement - Soutien financier COPAGE 2024

05/01/2024 : Efficacité énergétique - Avenant convention SEQUOIA 2 programme ACTEE

06/01/2024 : Efficacité énergétique - Renouvellement programme Watty 2024-2025

07/01/2024 : Efficacité énergétique - AAP CHENE 1 programme ACTEE+

08/01/2024 : Administratif - Adoption règlement budgétaire financier

09/01/2024 : Administratif - Création poste Agent de maîtrise principal

10/01/2024 : Administratif - Création poste Redacteur principal 2nd classe

11/01/2024 : Administratif - Création poste Ingénieur hors classe

12/01/2024 : Administratif - Création poste technicien Environnement

13/01/2024 : Administratif - Adaptation modalités transfert actifs Mont-Lozère

14/01/2024 : Administratif - Régularisation amortissements Mont-Lozère