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Accueil > Ressources > Délibérations > Délibérations 2024

Ressources à télécharger

Retrouvez et téléchargez tous les rapports de délibérations du Syndicat Départemental d'Énergie et d'Équipement.

12/11/2024 - Bureau Syndical

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01/07/2024 : Electrification rurale - Fonds de concours

02/07/2024 : Electrification rurale - Groupements de commandes GC

04/07/2024 : Electrification rurale - Avenant n°1 contrat concession (PPI 2025-2028)

05/07/2024 : Electrification rurale - Convention esthétique sécurisation reseaux 2025-2028

06/07/2024 : Electrification rurale - Convention partenariat SDEE-ENEDIS 2025-2028

07/07/2024 : Eclairage public - Candidature LUM'ACTEE+ 2

08/07/2024 : Environnement - Avenant contrat reprise papiers Norske-Skog

09/07/2024 : Environnement - Adhésion Réseau Compost Citoyen Occitanie

10/07/2024 : IRVE - Versement subv budget IRVE 2024

11/07/2024 : IRVE - Convention mandat gestion monétique Révéo

12/07/2024 : Energies renouvelables - Création SEM - proposition entrée CD48

13/07/2024 : Chaleur renouvelable - Attribution subventions Fonds Chaleur

14/07/2024 : Efficacité énergétique - Evolution modalités accompagnement réno, lancement AMI

15/07/2024 : Frais de santé agents - modalités participation

16/07/2024 : Versement prime exceptionnelle fin d'année

17/07/2024 : Placement fonds sur compte à terme (1M)

18/07/2024 : Placement fonds sur compte à terme (2M)

20/07/2024 : Validation feuille de route TEO 2025-2026

10/09/2024 - Bureau Syndical

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10/09/2024 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

01/06/2024 : Electrification rurale - Fonds de concours

02/06/2024 : Electrification rurale - Groupement de commande GC

03/06/2024 : Eclairage public - Charte partenaires RICE PnC

04/06/2024 : Environnement - Subvention l'ARECUP

05/06/2024 : Chaleur renouvelable - Attribution subventions Fonds Chaleur

06/06/2024 : Autorisation occ. temporaire UMIH

07/06/2024 : Clôture régie recettes BP

18/06/2024 - Bureau Syndical

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18/06/2024 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

01/05/2024 : Electrification rurale - Fonds de concours

02/05/2024 : Electrification rurale - Groupement de commande GC

03/05/2024 : Clôture compte TVA VAE

04/05/2024 : Convention bail tribunal de commerce

30/04/2024 - Bureau Syndical

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30/04/2024 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

01/04/2024 : Electrification rurale - Fonds de concours

02/04/2024 : Electrification rurale - Groupement de commande GC

03/04/2024 : Energies renouvelables - Offre exploitation maintenance centrales PV

04/04/2024 : Chaleur renouvelable - Attribution subventions Fonds Chaleur

05/04/2024 : Administratif - Assermentation et habilitation des agents chargés du contrôle de la concession de distribution publique d'électricité

04/04/2024 - Comité Syndical

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04/04/2024 : Synthèse des travaux - Comité Syndical/AG

01/03/2024 - Approbation comptes de gestion 2023

02/03/2024 - Affectation résultats d'exploitation 2023

03/03/2024 - Autorisation signature convention GAE 2024

04/03/2024 - Mandat M.O St Etienne Vallée Française

05/03/2024 - Taux de promotion avancement des grades

06/03/2024 - Création de poste responsable financier

07/03/2024 - Adhésion compétence éclairage public FNCCR

06/03/2024 - Comité Syndical

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06/03/2024 : Synthèse des travaux - Comité Syndical

01/02/2024 : Débat d'orientations budgétaires 2024

02/02/2024 : Eclairage public - Tarifs 2024

03/02/2024 : Eau et Assainissement - Tarifs 2024

04/02/2024 : Environnement - Tarifs 2024

05/02/2024 : Environnement - Signature contrat OCAB, REP, PMCB

06/02/2024 : Environnement - Signature contrats REP emballages 2024-2029

07/02/2024 : Energies renouvelables - Centrale PV toitures Redoundel

08/02/2024 : Administratif - Souscription emprunt acquisition nouveau siège

06/02/2024 - Bureau Syndical

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06/02/2024 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

01/01/2024 : Electrification rurale - Fonds de concours

02/01/2024 : Electrification rurale - Evolution des frais de maîtrise d'œuvre

03/01/2024 : Electrification rurale - Renouvellement Article 8, signature PPI 2025-2028

04/01/2024 : Environnement - Soutien financier COPAGE 2024

05/01/2024 : Efficacité énergétique - Avenant convention SEQUOIA 2 programme ACTEE

06/01/2024 : Efficacité énergétique - Renouvellement programme Watty 2024-2025

07/01/2024 : Efficacité énergétique - AAP CHENE 1 programme ACTEE+

08/01/2024 : Administratif - Adoption règlement budgétaire financier

09/01/2024 : Administratif - Création poste Agent de maîtrise principal

10/01/2024 : Administratif - Création poste Redacteur principal 2nd classe

11/01/2024 : Administratif - Création poste Ingénieur hors classe

12/01/2024 : Administratif - Création poste technicien Environnement

13/01/2024 : Administratif - Adaptation modalités transfert actifs Mont-Lozère

14/01/2024 : Administratif - Régularisation amortissements Mont-Lozère