Délibérations de 2023 - Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement de la Lozère

Retrouvez et téléchargez tous les rapports de délibérations du Syndicat Départemental d'Énergie et d'Équipement.

14/11/2023 - Bureau Syndical

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01/07/2023 : Electrification Rurale - Fonds de concours

02/07/2023 : Electrification Rurale - Groupement de commande GC

03/07/2023 : Electrification Rurale - Convention Electriciens sans Frontières

04/07/2023 : Electrification Rurale - Nouvelles modalités financement extensions

05/07/2023 : Environnement - Convention traitement-stockage DIB-DAE Redoundel

06/07/2023 : Environnement - REP Emballages - Lettres d'intention reprise Option Filière 2024-2029

07/07/2023 : Environnement - REP DEA 2024-2029 - Renouvellement contrat éco-org. agréés

08/07/2023 : Mobilité électrique - Versement subvention d'équilibre

09/07/2023 : Energies renouvelables - Accompagnement exploitation-maintenance centrales PV toiture ou ombrière

10/07/2023 : Chaleur renouvelable - Attribution subventions études, travaux chaleur renouvelable

11/07/2023 : Efficacité énergétique - Mise en place partenariats valorisation CEE

12/07/2023 : Efficacité énergétique - Rénovation énergétique, travaux nouveau siège social

13/07/2023 : Administratif - Acquisition nouveau siège social

14/07/2023 : Administratif - Adhésion contrat groupe assurance statutaire 2024-2027

15/07/2023 : Administratif - Actualisation prise en charge frais déplacement agents

16/07/2023 : Administratif - Autorisations spéciales d'absence

17/07/2023 : Administratif - Suppression de poste (agent de maîtrise)

18/07/2023 : Administratif - Mise en place M57 au 01 janv-24

19/07/2023 : Administratif - Règles d'amortissement des immobilisations

20/07/2023 : Administratif - Charte utilisation moyens informatiques, outils numériques

05/09/2023 - Bureau Syndical

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05/09/2023 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

01/06/2023 : Electrification Rurale - Fonds de concours

02/06/2023 : Electrification Rurale - Avenant conventions appuis communs

03/06/2023 : Electrification Rurale - Renoncement subvention FACE Sécurisation

04/06/2023 : Eclairage Public - Priorisation enveloppe Fonds Vert

05/06/2023 : Eclairage Public - Candidature prog. Lum'ACTE

06/06/2023 : Environnement - Signature contrat reprise Gros de magasin 1.02

07/06/2023 : IRVE - Adhésion AVERE Occitanie

09/06/2023 : Chaleur Renouvelable - Candidature AMI

10/06/2023 : Efficacité Energétique - Financement opérations prog. ACTE

11/06/2023 : Placement compte à terme

12/06/2023 : Création poste de chauffeu

13/06/2023 : Suppression de postes

13/06/2023 - Bureau Syndical

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13/06/2023 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

01/05/2023 : Electrification rurale - Fonds de concours

02/05/2023 : Electrification rurale - Groupements de commandes

03/05/2023 : Electrification rurale - Groupement de commandes Chanac

04/05/2023 : Electrification rurale - Enfouissement des réseaux (2ème répartition 2023)

05/05/2023 : Environnement - Rénovation PR adaptation des modalités de participation

06/05/2023 : Environnement - Signature convention SDEE-CYCLEVIA

07/05/2023 : Environnement - Signature convention SDEE-Réel

08/05/2023 : Eau et assainissement - Mise en place d'une convention de prestations vidange bacs à graisses

09/05/2023 : IRVE - TIRUERT

10/05/2023 : Energies Renouvelables - Partenariat SDEE-SICTOM BHT-SIPEnR

11/05/2023 : Energies Renouvelables - Partenariat SDEE-Barre des Cév.-SIPEnR

12/05/2023 : Chaleur Renouvelable - Validation projets éligibles au Fonds Chaleur

13/05/2023 : Adhésion procédure MPO

14/05/2023 : Renouvellement contrat groupe assurances statutaires

16/05/2023 : Non renouvellement certification ISO 9001

30/03/2023 - Assemblée Générale

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30/03/2023 : Synthèse des travaux - Assemblée Générale

01/04/2023 - IRVE Création d'un budget annexe

02/04/2023 - Approbation des comptes de gestion

03/04/2023 - Vote des comptes administratifs

04/04/2023 - Affectation des résultats d'exploitation

05/04/2023 - Vote des budgets primitifs

06/04/2023 - Eclairage Public Programme Fonds Vert

07/04/2023 - Renouvellement programme Watty

08/04/2023 - Participation SDEE au déploiement de nouvelles IRVE

09/04/2023 - Partenariat SDEE-Collectivités préalable à la constitution d'une SEM EnR

09/03/2023 : Comité Syndical

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09/03/2023 : Synthèse des travaux - Comité Syndical & CAO

01/03/2023 : Débat d'orientations budgétaires 2023

02/03/2023 : Electrification rurale - Fonds de concours

03/03/2023 : Electrification rurale - Modification concours financiers

04/03/2023 : Eclairage public - Modification concours financiers

05/03/2023 : Eclairage public - Tarifs 2023

06/03/2023 : Environnement - Grille tarifaire 2023

07/03/2023 : Eau et Assainissement - Modification concours financiers

08/03/2023 : Eau et Assainissement - Grille tarifaire 2023

09/03/2023 : IRVE - Approbation du schéma directeur Lozère

24/02/2023 : Bureau Syndical

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24/02/2023 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

01/02/2023 : Electrification rurale - Fonds de concours

02/02/2023 : Electrification rurale - Groupement de commandes

03/02/2023 : Electrification rurale - Enfouissement des réseaux

04/02/2023 : Electrification rurale - Convention cartographie d'accès Enedis

05/02/2023 : Environnement - Convention avec Ecomaison (filière jouets)

06/02/2023 : Environnement - Convention avec Ecomaison (articles bricolage et jardin)

07/02/2023 : Environnement - Convention avec (articles bricolage et jardin thermiques)

08/02/2023 : Environnement - Convention avec Ecologic (articles sport et loisirs)

09/02/2023 : Environnement - Collecte des déchets agricoles COPAGE 2023

10/02/2023 : Environnement - Mise en place de compacteurs à carton

11/02/2023 : Environnement - Campagne MODECOM

12/02/2023 : Eau et assainissement - Fin gratuité du transport de l'eau

13/02/2023 : IRVE - Evolution tarification réseau REVEO

14/02/2023 : Chaleur renouvelable - Validation projets éligibles au fonds chaleur

15/02/2023 : Création de 2 postes

16/02/2023 : Participation programme Leader GAL Terres de vie

10/01/2023 - Bureau Syndical

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10/01/2023 : Synthèse des travaux

01/01/2023 : Proposition de reprise de certaines missions de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat – Lozère énergie

02/01/2023 : Electrification - Versement fonds de concours

03/01/2023 : Création et suppression de poste

04/01/2023 : Décision modificative

Ressources à télécharger

01/07/2023 : Electrification Rurale - Fonds de concours

02/07/2023 : Electrification Rurale - Groupement de commande GC

03/07/2023 : Electrification Rurale - Convention Electriciens sans Frontières

04/07/2023 : Electrification Rurale - Nouvelles modalités financement extensions

05/07/2023 : Environnement - Convention traitement-stockage DIB-DAE Redoundel

06/07/2023 : Environnement - REP Emballages - Lettres d'intention reprise Option Filière 2024-2029

07/07/2023 : Environnement - REP DEA 2024-2029 - Renouvellement contrat éco-org. agréés

08/07/2023 : Mobilité électrique - Versement subvention d'équilibre

09/07/2023 : Energies renouvelables - Accompagnement exploitation-maintenance centrales PV toiture ou ombrière

10/07/2023 : Chaleur renouvelable - Attribution subventions études, travaux chaleur renouvelable

11/07/2023 : Efficacité énergétique - Mise en place partenariats valorisation CEE

12/07/2023 : Efficacité énergétique - Rénovation énergétique, travaux nouveau siège social

13/07/2023 : Administratif - Acquisition nouveau siège social

14/07/2023 : Administratif - Adhésion contrat groupe assurance statutaire 2024-2027

15/07/2023 : Administratif - Actualisation prise en charge frais déplacement agents

16/07/2023 : Administratif - Autorisations spéciales d'absence

17/07/2023 : Administratif - Suppression de poste (agent de maîtrise)

18/07/2023 : Administratif - Mise en place M57 au 01 janv-24

19/07/2023 : Administratif - Règles d'amortissement des immobilisations

20/07/2023 : Administratif - Charte utilisation moyens informatiques, outils numériques

05/09/2023 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

01/06/2023 : Electrification Rurale - Fonds de concours

02/06/2023 : Electrification Rurale - Avenant conventions appuis communs

03/06/2023 : Electrification Rurale - Renoncement subvention FACE Sécurisation

04/06/2023 : Eclairage Public - Priorisation enveloppe Fonds Vert

05/06/2023 : Eclairage Public - Candidature prog. Lum'ACTE

06/06/2023 : Environnement - Signature contrat reprise Gros de magasin 1.02

07/06/2023 : IRVE - Adhésion AVERE Occitanie

09/06/2023 : Chaleur Renouvelable - Candidature AMI

10/06/2023 : Efficacité Energétique - Financement opérations prog. ACTE

11/06/2023 : Placement compte à terme

12/06/2023 : Création poste de chauffeu

13/06/2023 : Suppression de postes

13/06/2023 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

01/05/2023 : Electrification rurale - Fonds de concours

02/05/2023 : Electrification rurale - Groupements de commandes

03/05/2023 : Electrification rurale - Groupement de commandes Chanac

04/05/2023 : Electrification rurale - Enfouissement des réseaux (2ème répartition 2023)

05/05/2023 : Environnement - Rénovation PR adaptation des modalités de participation

06/05/2023 : Environnement - Signature convention SDEE-CYCLEVIA

07/05/2023 : Environnement - Signature convention SDEE-Réel

08/05/2023 : Eau et assainissement - Mise en place d'une convention de prestations vidange bacs à graisses

09/05/2023 : IRVE - TIRUERT

10/05/2023 : Energies Renouvelables - Partenariat SDEE-SICTOM BHT-SIPEnR

11/05/2023 : Energies Renouvelables - Partenariat SDEE-Barre des Cév.-SIPEnR

12/05/2023 : Chaleur Renouvelable - Validation projets éligibles au Fonds Chaleur

13/05/2023 : Adhésion procédure MPO

14/05/2023 : Renouvellement contrat groupe assurances statutaires

16/05/2023 : Non renouvellement certification ISO 9001

30/03/2023 : Synthèse des travaux - Assemblée Générale

01/04/2023 - IRVE Création d'un budget annexe

02/04/2023 - Approbation des comptes de gestion

03/04/2023 - Vote des comptes administratifs

04/04/2023 - Affectation des résultats d'exploitation

05/04/2023 - Vote des budgets primitifs

06/04/2023 - Eclairage Public Programme Fonds Vert

07/04/2023 - Renouvellement programme Watty

08/04/2023 - Participation SDEE au déploiement de nouvelles IRVE

09/04/2023 - Partenariat SDEE-Collectivités préalable à la constitution d'une SEM EnR

09/03/2023 : Synthèse des travaux - Comité Syndical & CAO

01/03/2023 : Débat d'orientations budgétaires 2023

02/03/2023 : Electrification rurale - Fonds de concours

03/03/2023 : Electrification rurale - Modification concours financiers

04/03/2023 : Eclairage public - Modification concours financiers

05/03/2023 : Eclairage public - Tarifs 2023

06/03/2023 : Environnement - Grille tarifaire 2023

07/03/2023 : Eau et Assainissement - Modification concours financiers

08/03/2023 : Eau et Assainissement - Grille tarifaire 2023

09/03/2023 : IRVE - Approbation du schéma directeur Lozère

24/02/2023 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

01/02/2023 : Electrification rurale - Fonds de concours

02/02/2023 : Electrification rurale - Groupement de commandes

03/02/2023 : Electrification rurale - Enfouissement des réseaux

04/02/2023 : Electrification rurale - Convention cartographie d'accès Enedis

05/02/2023 : Environnement - Convention avec Ecomaison (filière jouets)

06/02/2023 : Environnement - Convention avec Ecomaison (articles bricolage et jardin)

07/02/2023 : Environnement - Convention avec (articles bricolage et jardin thermiques)

08/02/2023 : Environnement - Convention avec Ecologic (articles sport et loisirs)

09/02/2023 : Environnement - Collecte des déchets agricoles COPAGE 2023