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Accueil > Ressources > Délibérations > Délibérations de 2023

Ressources à télécharger

Retrouvez et téléchargez tous les rapports de délibérations du Syndicat Départemental d'Énergie et d'Équipement.

30/03/2022 - Assemblée Générale

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30/03/2023 : Synthèse des travaux - Assemblée Générale

01/04/2023 - IRVE Création d'un budget annexe

02/04/2023 - Approbation des comptes de gestion

03/04/2023 - Vote des comptes administratifs

04/04/2023 - Affectation des résultats d'exploitation

05/04/2023 - Vote des budgets primitifs

06/04/2023 - Eclairage Public Programme Fonds Vert

07/04/2023 - Renouvellement programme Watty

08/04/2023 - Participation SDEE au déploiement de nouvelles IRVE

09/04/2023 - Partenariat SDEE-Collectivités préalable à la constitution d'une SEM EnR

09/03/2023 : Comité Syndical

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09/03/2023 : Synthèse des travaux - Comité Syndical & CAO

01/03/2023 : Débat d'orientations budgétaires 2023

02/03/2023 : Electrification rurale - Fonds de concours

03/03/2023 : Electrification rurale - Modification concours financiers

04/03/2023 : Eclairage public - Modification concours financiers

05/03/2023 : Eclairage public - Tarifs 2023

06/03/2023 : Environnement - Grille tarifaire 2023

07/03/2023 : Eau et Assainissement - Modification concours financiers

08/03/2023 : Eau et Assainissement - Grille tarifaire 2023

09/03/2023 : IRVE - Approbation du schéma directeur Lozère

24/02/2023 : Bureau Syndical

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01/02/2023 : Electrification rurale - Fonds de concours

02/02/2023 : Electrification rurale - Groupement de commandes

03/02/2023 : Electrification rurale - Enfouissement des réseaux

04/02/2023 : Electrification rurale - Convention cartographie d'accès Enedis

05/02/2023 : Environnement - Convention avec Ecomaison (filière jouets)

06/02/2023 : Environnement - Convention avec Ecomaison (articles bricolage et jardin)

07/02/2023 : Environnement - Convention avec (articles bricolage et jardin thermiques)

08/02/2023 : Environnement - Convention avec Ecologic (articles sport et loisirs)

09/02/2023 : Environnement - Collecte des déchets agricoles COPAGE 2023

10/02/2023 : Environnement - Mise en place de compacteurs à carton

11/02/2023 : Environnement - Campagne MODECOM

12/02/2023 : Eau et assainissement - Fin gratuité du transport de l'eau

13/02/2023 : IRVE - Evolution tarification réseau REVEO

14/02/2023 : Chaleur renouvelable - Validation projets éligibles au fonds chaleur

15/02/2023 : Création de 2 postes

16/02/2023 : Participation programme Leader GAL Terres de vie

24/02/2023 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

10/01/2023 - Bureau Syndical

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10/01/2023 : Synthèse des travaux

01/01/2023 : Proposition de reprise de certaines missions de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat – Lozère énergie

02/01/2023 : Electrification - Versement fonds de concours

03/01/2023 : Création et suppression de poste

04/01/2023 : Décision modificative