Vous êtes :

Retour accueil
Logo Territoire d'énergie

Nous connaître

Accueil

Fermer

Nos compétences

Accueil

Fermer

Transition énergétique

Accueil

Fermer

Menu

Accueil

Accès
rapide

Déclarer une panne EP

Demande de raccordement

Payer une facture

Menu

Logo SDEE
Accueil
Logo Territoire d'énergie

Déclarer une panne EP

Demande de raccordement

Payer une facture
Accueil > Ressources > Délibérations > Délibérations de 2021

Ressources à télécharger

Retrouvez et téléchargez tous les rapports de délibérations du Syndicat Départemental d'Énergie et d'Équipement.

02/11/2021 - Bureau Syndical

Afficher les documents

Masquer les documents

02/11/2021 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

01/06/2021 : Électrification - Fonds de concours

02/06/2021 : Électrification - Enfouissement des réseaux (3ème répartition 2021)

03/06/2021 : Électrification - Groupements de commandes

04/06/2021 : Électrification - Création service assistance pour perception RODP

05/06/2021 : Éclairage Public - Programme en lien avec Plan France Relance (révision modalités participation SDEE)

06/06/2021 : Environnement - Modalités participation SDEE sur colonnes enterrées

07/06/2021 : Environnement - Expérimentation mise en place compacteurs à carton

08/06/2021 : Environnement - Etude territoriale collecte séparée biodéchets

09/06/2021 : Environnement - Collecte déchets agricoles-partenariat COPAGE

10/06/2021 : Environnement - Adhésion au Réseau Compostplus

11/06/2021 : Environnement - Collecte déchets dangereux - constitution groupement de commandes

12/06/2021 : Voirie - Adaptation allotissement

13/06/2021 : Ressources Humaines - Adhésion au COS

14/06/2021 : Ressources Humaines - Création poste temps partiel secrétaire ADM

07/09/2021 - Bureau Syndical

Afficher les documents

Masquer les documents

07/09/2021 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

01/05/2021 : Électrification - Fonds de concours

02/05/2021 : Électrification - Groupement de commandes

03/05/2021 : Électrification - Installation photovoltaïque Blain (Meyrières-Collet de Dèze)

04/05/2021 : Environnement - AFM Téléthon Versement aide 2021 et pérennisation du partenariat

05/05/2021 : Environnement - Demande autorisation défrichement

06/05/2021 : Environnement - Réalisation étude Modecom

07/05/2021 : Eau et Assainissement - Demande autorisation ouverture plis avant CAO (acquisition hydrocureuse)

08/05/2021 : Mobilité Électrique Schéma directeur

09/05/2021 : Efficacité Énergétique - Appel à projet MERISIER

28/06/2021 - Bureau syndical

Afficher les documents

Masquer les documents

28/06/2021 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

16/04/2021 : Évolution du logo et de la communication générale

15/04/2021 : Décision modificative

14/04/2021 : Suppression de poste

13/04/2021 : Création de poste

12/04/2021 : Convention avec le SDIS

11/06/2021 : Offre d'achat de la station du Mont-Lozère

10/06/2021 : Achats d'énergie - Mise en place d’un marché de valorisation de l’effacement des consommations électriques

09/06/2021 : Chaleur renouvelable - Gestion déléguée du Fonds Chaleur

08/06/2021 : Transition énergétique - Candidature à l'appel à projet Merisier

07/06/2021 : Évolution de la tarification des usagers du réseau Révéo

06/06/2021 : Participation à l'Observatoire des usages des réseaux de recharge

05/06/2021 : Projet de construction d’un garage de maintenance mécanique à Rédoundel

04/06/2021 : Contrat de reprise et de recyclage du papier issu de la collecte sélective

03/06/2021 : Électrification - Enfouissement des réseaux (2ème répartition 2021)

02/06/2021 : Création de groupements de commandes pour la réalisation de travaux de génie civil

01/06/2021 : Électrification - Versement de fonds de concours

02/04/2021 - Assemblée générale

Afficher les documents

Masquer les documents

02/04/2021 : Synthèse des travaux - Assemblée Générale

13/03/2021 : Transfert de compétence pour la gestion de la stion du Mont-Lozère

12/03/2021 : Projet photovoltaïque sur le site de Rédoundel

11/03/2021 : Accord pour la revalorisation des tarifs de recharge sur le réseau Révéo

10/03/2021 : Programme de rénovation ou d'aménagement des points recyclage

09/03/2021 : Environnement - Programme de rénovation des centres de transfert

08/03/2021 : Programme de rénovation de l'éclairage public en zone du Parc national des Cévennes

07/03/2021 : Électrification - Versement de fonds de concours

06/03/2021 : Mise en place de la Commission Consultative Paritaire de l’Énergie

05/03/2021 : Mise en place des commissions internes « Énergies et Réseaux » & « Environnement »

04/03/2021 : Vote des budgets primitifs 2021

03/03/2021 : Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2020

02/03/2021 : Vote des comptes administratifs

01/03/2021 : Approbation des comptes de gestion

02/03/2021 - Comité Syndical

Afficher les documents

Masquer les documents

02/03/2021 : Synthèse des travaux - Comité Syndical & CAO

16/02/2021 : Création de poste

15/02/2021 : Tarif 2021 des prestations « Eau et Assainissement »

14/02/2021 : Participation aux travaux d’aménagement de Chastel Nouvel

13/02/2021 : Révision des modalités de déploiement des colonnes métalliques dédiées aux cartons

12/02/2021 : Révision des modalités de déploiement des colonnes métalliques sur sites remarquables

11/02/2021 : Mise en place d’une bonification pour les collectivités performantes en matière de prévention des ordures ménagères résiduelles et de collecte sélective

10/02/2021 : Environnement - Tarif 2021

09/02/2021 : Éclairage public - Programme de remplacement des néons

08/02/2021 : Tarif 2021 des prestations « Éclairage Public »

07/02/2021 : Demande de financement pour la réalisation de travaux d’enfouissement

06/02/2021 : Électrification - Versement de fonds de concours

05/02/2021 : Indemnités de fonction et prise en charge des frais de misison des élus

04/02/2021 : Mise en place de la commission consultative des services publics locaux

03/02/2021 : Approbation du règlement intérieur du comité syndical, du bureau syndical et des commissions mises en place

02/02/2021 : Rapport sur les orientations budgétaires 2021

02/02/2021 : Débat d'orientations budgétaires 2021

01/02/2021 : Projet photovaoltaïque de la Tieule

02/02/2021 - Bureau Syndical

Afficher les documents

Masquer les documents

02/02/2021 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

15/01/2021 : Représetation du SDEE dans les divers organismes

14/01/2021 : Suppression de poste

13/01/2021 : Création de poste

12/01/2021 : Indemnités de confection des budgets

11/01/2021 : Transition énergétique - Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt AMI SEQUOIA

10/01/2021 : Appel à manifestation d’intérêt « Chaleur Renouvelable » 2021-2023

09/01/2021 : Attribution de subventions pour la réalisation d’études et de travaux de « Chaleur renouvelable »

08/01/2021 : Voirie - Adhésion à Lozère Ingénierie

07/01/2021 : Contrat pour l'action et la performance avec CITEO et contrats de reprise option filière pour les métaux

06/01/2021 : Collecte des déchets diffus spécifiques des ménages

05/01/2021 : Collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers

04/01/2021 : Électrification - Enfouissement des réseaux (1ère répartition 2021)

03/01/2021 : Électrification - Avenant à la convention pour la réalisation de travaux à Prévenchères

02/01/2021 : Électrification - Création d'un groupement de commandes pour la réalisation de travaux à Bourg de La Panouse

01/01/2021 : Électrification - Versement de fonds de concours