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Accueil > Ressources > Délibérations > Délibérations de 2021

Ressources à télécharger

Retrouvez et téléchargez toutes les rapports de délibérations du Syndicat Départemental d'Énergie et d'Équipement.

28/06/2021 - Bureau syndical

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28/06/2021 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

16/04/2021 : Évolution du logo et de la communication générale

15/04/2021 : Décision modificative

14/04/2021 : Suppression de poste

13/04/2021 : Création de poste

12/04/2021 : Convention avec le SDIS

11/06/2021 : Offre d'achat de la station du Mont-Lozère

10/06/2021 : Achats d'énergie - Mise en place d’un marché de valorisation de l’effacement des consommations électriques

09/06/2021 : Chaleur renouvelable - Gestion déléguée du Fonds Chaleur

08/06/2021 : Transition énergétique - Candidature à l'appel à projet Merisier

07/06/2021 : Évolution de la tarification des usagers du réseau Révéo

06/06/2021 : Participation à l'Observatoire des usages des réseaux de recharge

05/06/2021 : Projet de construction d’un garage de maintenance mécanique à Rédoundel

04/06/2021 : Contrat de reprise et de recyclage du papier issu de la collecte sélective

03/06/2021 : Électrification - Enfouissement des réseaux (2ème répartition 2021)

02/06/2021 : Création de groupements de commandes pour la réalisation de travaux de génie civil

01/06/2021 : Électrification - Versement de fonds de concours

02/04/2021 - Assemblée générale

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02/04/2021 : Synthèse des travaux - Assemblée Générale

13/03/2021 : Transfert de compétence pour la gestion de la stion du Mont-Lozère

12/03/2021 : Projet photovoltaïque sur le site de Rédoundel

11/03/2021 : Accord pour la revalorisation des tarifs de recharge sur le réseau Révéo

10/03/2021 : Programme de rénovation ou d'aménagement des points recyclage

09/03/2021 : Environnement - Programme de rénovation des centres de transfert

08/03/2021 : Programme de rénovation de l'éclairage public en zone du Parc national des Cévennes

07/03/2021 : Électrification - Versement de fonds de concours

06/03/2021 : Mise en place de la Commission Consultative Paritaire de l’Énergie

05/03/2021 : Mise en place des commissions internes « Énergies et Réseaux » & « Environnement »

04/03/2021 : Vote des budgets primitifs 2021

03/03/2021 : Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2020

02/03/2021 : Vote des comptes administratifs

01/03/2021 : Approbation des comptes de gestion

02/03/2021 - Comité Syndical

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02/03/2021 : Synthèse des travaux - Comité Syndical & CAO

16/02/2021 : Création de poste

15/02/2021 : Tarif 2021 des prestations « Eau et Assainissement »

14/02/2021 : Participation aux travaux d’aménagement de Chastel Nouvel

13/02/2021 : Révision des modalités de déploiement des colonnes métalliques dédiées aux cartons

12/02/2021 : Révision des modalités de déploiement des colonnes métalliques sur sites remarquables

11/02/2021 : Mise en place d’une bonification pour les collectivités performantes en matière de prévention des ordures ménagères résiduelles et de collecte sélective

10/02/2021 : Environnement - Tarif 2021

09/02/2021 : Éclairage public - Programme de remplacement des néons

08/02/2021 : Tarif 2021 des prestations « Éclairage Public »

07/02/2021 : Demande de financement pour la réalisation de travaux d’enfouissement

06/02/2021 : Électrification - Versement de fonds de concours

05/02/2021 : Indemnités de fonction et prise en charge des frais de misison des élus

04/02/2021 : Mise en place de la commission consultative des services publics locaux

03/02/2021 : Approbation du règlement intérieur du comité syndical, du bureau syndical et des commissions mises en place

02/02/2021 : Rapport sur les orientations budgétaires 2021

02/02/2021 : Débat d'orientations budgétaires 2021

01/02/2021 : Projet photovaoltaïque de la Tieule

02/02/2021 - Bureau Syndical

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02/02/2021 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

15/01/2021 : Représetation du SDEE dans les divers organismes

14/01/2021 : Suppression de poste

13/01/2021 : Création de poste

12/01/2021 : Indemnités de confection des budgets

11/01/2021 : Transition énergétique - Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt AMI SEQUOIA

10/01/2021 : Appel à manifestation d’intérêt « Chaleur Renouvelable » 2021-2023

09/01/2021 : Attribution de subventions pour la réalisation d’études et de travaux de « Chaleur renouvelable »

08/01/2021 : Voirie - Adhésion à Lozère Ingénierie

07/01/2021 : Contrat pour l'action et la performance avec CITEO et contrats de reprise option filière pour les métaux

06/01/2021 : Collecte des déchets diffus spécifiques des ménages

05/01/2021 : Collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers

04/01/2021 : Électrification - Enfouissement des réseaux (1ère répartition 2021)

03/01/2021 : Électrification - Avenant à la convention pour la réalisation de travaux à Prévenchères

02/01/2021 : Électrification - Création d'un groupement de commandes pour la réalisation de travaux à Bourg de La Panouse

01/01/2021 : Électrification - Versement de fonds de concours