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Accueil > Ressources > Délibérations > Délibérations de 2020

Ressources à télécharger

Retrouvez et téléchargez toutes les rapports de délibérations du Syndicat Départemental d'Énergie et d'Équipement.

10/12/2020 - Bureau syndical

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10/12/2020 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

17/06/2020 : Supression des postes

16/06/2020 : Création de poste

15/06/2020 : Décision modificative

14/06/2020 : Validation de l'avenant à la convention constitutive de l'entente Territoire d'Énergie Occitanie Pyrénées-Méditeranée

13/06/2020 : Constitution de commissions obligatoires

12/06/2020 : Constitution de commissions internes

11/06/2020 : Transfert de la gestion de la station du Mont-Lozère au département de la Lozère

10/06/2020 : Chaleur renouvelable - Attribution de subventions

09/06/2020 : Énergies renouvelables - Programme ACTEE 2

08/06/2020 : Éclairage public - Demande de subvention FEDER

07/06/2020 : Électrification - Avenants à la convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité

06/06/2020 : Électrification - Avenants à la convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité

05/06/2020 : Électrification - Classement des communes sour le régime rural

04/06/2020 : Électrification - Enfouissement des réseaux (3ème répartition 2020)

03/06/2020 : Électrification - Avenant à la convention pour la réalisation de travaux à Prévenchères

02/06/2020 : Électrification - Avenant à la convention pour la réalisation de travaux à Chambon le Château

01/06/2020 : Électrification - Versement de fonds de concours

27/10/2020 - Bureau syndical

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27/10/2020 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical & CAO

11/05/2020 : RGPD adhésion au service de CDG48

10/05/2020 : Électrification - Enfouissement des réseaux (2ème répartition 2020)

09/05/2020 : Électrification - Création de groupements de commandes

08/05/2020 : Électrification - Versement de fonds de concours

07/05/2020 : Versement d'une subvention à l'AFM Téléthon pour 2020 & proposition de pérénisation de partenariat

06/05/2020 : Collecte sélective - Renouvellement de la convention avec l'éco-organisme Eco-TLC

05/05/2020 : Voirie - Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes

04/05/2020 : Création de poste

03/05/2020 : Attribution de la qualité de président honoraire pour le docteur Jacques Blanc

02/05/2020 : Indemnités de fonction et prise en charge des frais de misison des élus

01/05/2020 : Approbation du projet de règlement intérieur du comité syndical