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Accueil > Ressources > Délibérations > Délibérations 2023

Ressources à télécharger

Retrouvez et téléchargez tous les rapports de délibérations du Syndicat Départemental d'Énergie et d'Équipement.

14/11/2023 : Synthèse des travaux - Bureau Syndical

01/07/2023 : Electrification Rurale - Fonds de concours

02/07/2023 : Electrification Rurale - Groupement de commande GC

03/07/2023 : Electrification Rurale - Convention Electriciens sans Frontières

04/07/2023 : Electrification Rurale - Nouvelles modalités financement extensions

05/07/2023 : Environnement - Convention traitement-stockage DIB-DAE Redoundel

06/07/2023 : Environnement - REP Emballages - Lettres d'intention reprise Option Filière 2024-2029

07/07/2023 : Environnement - REP DEA 2024-2029 - Renouvellement contrat éco-org. agréés

08/07/2023 : Mobilité électrique - Versement subvention d'équilibre

09/07/2023 : Energies renouvelables - Accompagnement exploitation-maintenance centrales PV toiture ou ombrière

10/07/2023 : Chaleur renouvelable - Attribution subventions études, travaux chaleur renouvelable

11/07/2023 : Efficacité énergétique - Mise en place partenariats valorisation CEE

12/07/2023 : Efficacité énergétique - Rénovation énergétique, travaux nouveau siège social

13/07/2023 : Administratif - Acquisition nouveau siège social

14/07/2023 : Administratif - Adhésion contrat groupe assurance statutaire 2024-2027

15/07/2023 : Administratif - Actualisation prise en charge frais déplacement agents

16/07/2023 : Administratif - Autorisations spéciales d'absence

17/07/2023 : Administratif - Suppression de poste (agent de maîtrise)

18/07/2023 : Administratif - Mise en place M57 au 01 janv-24

19/07/2023 : Administratif - Règles d'amortissement des immobilisations

20/07/2023 : Administratif - Charte utilisation moyens informatiques, outils numériques